Article 1 – Éditeur du site
Le site est édité par Sellerie Chopin, dont le siège social est à 5 ROUTE DE NANTEUIL 60300 MONT-L’EVEQUE.
Pour contacter l’éditeur, veuillez utiliser le numéro de téléphone suivant : 03 44 54 30 51.
Article 2 – Hébergement du site
Le site Sellerie Chopin est hébergé par OVH, une société dont la forme juridique n’est pas indiquée sur le site, dont le siège social est à 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Article 3 – Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont strictement réservés à un usage personnel. En tant qu’utilisateur, vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires, ou pour toute forme de sollicitation commerciale, y compris l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Article 4 – Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments distinctifs tels que les marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos et textes présents sur ce site web sont la propriété intellectuelle exclusive de Sellerie Chopin. Toute reproduction, utilisation ou représentation de ces éléments sans l’autorisation expresse de Sellerie Chopin est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
Article 5 – Responsabilité
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Article 6 – Gestion des données personnelles
Vos données personnelles sont collectées et traitées par Sellerie Chopin. Une politique de confidentialité détaillée est disponible et peut être consultée directement sur le site.
Article 7 – Contact
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Article 11 – Droits de propriété intellectuelle
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